Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
1091.Le plan d’aménagement d’ensemble doit assurer l’intégration et la mise en relation des réseaux de circulation piétonniers, cyclables et routiers. De plus, il doit permettre l’accessibilité aux différentes portions du territoire du plan d’aménagement d’ensemble tout en y contrôlant la circulation de transit.
1091.Le plan d’aménagement d’ensemble doit assurer l’intégration et la mise en relation des réseaux de circulation piétonniers, cyclables et routiers. De plus, il doit permettre l’accessibilité aux différentes portions du territoire du plan d’aménagement d’ensemble tout en y contrôlant la circulation de transit.